Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE
/
DOMAINE DE LAS VALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LAS VALS
UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1172596
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
NARBONNE
DOMAINE DE LAS VALS de UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque DOMAINE DE LAS VALS

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LAS VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE - France.

La marque DOMAINE DE LAS VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LAS VALS est expirée depuis le 30 avril 1991.

UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAVAL , DOMAINE DE MAINGRAUD , DOMAINE DE LAS LEGNOS , LA BONNE VINCHEE , DOMAINE DE MONTPLAISIR , DOMAINE DE PECH CREMAT


UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vins, vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine contrôlée.